Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORAPI EUROPE
/
NEO COLLECTIVITES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEO COLLECTIVITES
ORAPI EUROPE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92413648
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2022

Présentation de la marque NEO COLLECTIVITES

Déposée le 31 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORAPI EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEO COLLECTIVITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORAPI EUROPE domicilié(e) 5 allée des Cèdres, Parc Industriel de la Plaine de l'Ain - 01150 - SAINT VULBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 434 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NEO COLLECTIVITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NEO COLLECTIVITES est expirée depuis le 31 mars 2022.

ORAPI EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : DESILINE , SANICID , BACTYNEA , CHIMIOTECHNIC , POLAVE , REDEV , AQUA WASH , BACTIMAINS , Laboratoire GARCIN , ACTICAL


ORAPI EUROPE, Société par Actions Simplifiée - 5 allée des Cèdres, Parc Industriel de la Plaine de l'Ain - 01150 - SAINT VULBAS - France - SIREN 449434562


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°486964 - Publication au BOPI 2008-06-30

Renouvellement sans limitation le 1 février 2002 n°2215597 - Publication au BOPI 2002-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Inscription le 3 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°518082 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Renouvellement avec limitation le 5 novembre 2011 n°2485957 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-11-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.