Déposée le 22 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORAPI EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BACTIPROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORAPI EUROPE domicilié(e) 5 allée des Cèdres Parc Industriel de la Plaine de l'Ain - 01150 - SAINT VULBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 434 562 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BACTIPROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORAPI EUROPE, Société par Actions Simplifiée - 5 allée des Cèdres Parc Industriel de la Plaine de l'Ain - 01150 - SAINT VULBAS - France - SIREN 449434562
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394459 - Publication au BOPI 2004-06-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Inscription le 6 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482353 - Publication au BOPI 2008-10-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Inscription le 3 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°518127 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2011 n°2470671 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-17
Préparations pour blanchir et autres subs tances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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