Déposée le 6 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORAPI EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BACTINYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORAPI EUROPE domicilié(e) 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 434 562 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BACTINYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORAPI EUROPE, Société par Actions Simplifiée - 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 449434562
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation n°2084144 - Publication au BOPI 1997-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2006 n°2326906 - Publication au BOPI 2006-11-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Inscription le 11 mars 1997 - Changement d'adresse n°234111 - Publication au BOPI 1997-03-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43
Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394459 - Publication au BOPI 2004-06-14
Inscription le 6 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482353 - Publication au BOPI 2008-10-06
Inscription le 3 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°518069 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03
Inscription le 21 février 2017 - Changement d'adresse n°695249 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2016 n°2631000 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-26
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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