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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORANO CYCLE
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PAAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAAC
ORANO CYCLE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1512278
Date de dépôt :
01/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2029

Présentation de la marque PAAC

Déposée le 1 février 1989 par la Société Anonyme (SA) ORANO CYCLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANO CYCLE domicilié(e) 1 PLACE JEAN MILLIER TOUR AREVA - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 207 169 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. Saliou Christophe domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PAAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAAC arrivera à expiration en date du 1 février 2029.

ORANO CYCLE a également déposé les autres marques suivantes : ORIAS Orano Reprocessing Innovative and Advanced Services , CARTOGAM


ORANO CYCLE, Société anonyme - 1 PLACE JEAN MILLIER TOUR AREVA - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 305207169


BREVALEX, M. Saliou Christophe - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2008 n°2389162 - Publication au BOPI 2008-11-06

Renouvellement sans limitation n°2131994 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 23 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607409 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-23

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2018 n°2701149 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-20

Inscription le 22 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777990 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22

Pompe centrifuge auto-amorÇante pour roue spéciale composée d'un corps fixé aux tuyauteries et d'un précorps démontable utilisable notamment avec des milieux irradiants, toxiques, ou chimiquement agressifs en atmosphère industrielle ou propre.