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Marques déposées par ORANO CYCLE
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ORIAS Orano Reprocessing Innovative and Advanced Services
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORIAS Orano Reprocessing Innovative and Advanced Services
ORANO CYCLE

Numéro de dépôt :
4613276
Date de dépôt :
10/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2030
ORIAS Orano Reprocessing Innovative and Advanced Services de ORANO CYCLE

Présentation de la marque ORIAS Orano Reprocessing Innovative and Advanced Services

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2020 par ORANO CYCLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIAS Orano Reprocessing Innovative and Advanced Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORANO CYCLE domicilié(e) 125 AVENUE DE PARIS - 92320 - CHÂTILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, Monsieur Christophe Saliou domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

La marque ORIAS Orano Reprocessing Innovative and Advanced Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613276.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIAS Orano Reprocessing Innovative and Advanced Services arrivera à expiration en date du 10 janvier 2030.


ORANO CYCLE - 125 AVENUE DE PARIS - 92320 - CHÂTILLON - France


Brevalex, Monsieur Christophe Saliou - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


Republication pour erratum - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Services de logistique en matière de transport de combustibles et de résidus nucléaires ; Entreposage de résidus nucléaires sur un site centralisé ;

Traitement de combustibles nucléaires, comprenant le traitement des assemblages de combustibles nucléaires, le traitement différencié des combustibles nucléaires en fonction de la composition des assemblages de combustibles nucléaires, la séparation des matières et éléments constituant les assemblages de combustibles nucléaires en matières et éléments valorisables, recyclables ou réutilisables d’une part et en matières et éléments non valorisables, considérés comme des déchets d’autre part; caractérisation traitement et retour des résidus comprenant un traitement différencié en fonction de la composition des déchets nucléaires solides, liquides ou gazeux et leur traitement pour les immobiliser et les conditionner sous forme de colis pour leur entreposage ou leur stockage.