DIAM'S
Présentation de la marque DIAM'S
Déposée le 25 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DIAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIAM'S est expirée depuis le 25 février 2013.
ORANGINA SCHWEPPES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29
Renouvellement sans limitation n°2014610 - Publication au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 24 février 2003 n°2237526 - Publication au BOPI 2003-02-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Inscription le 12 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160863 - Publication au BOPI 1993-07-12
Inscription le 24 avril 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°432532 - Publication au BOPI 2006-04-24
Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196528 - Publication au BOPI 1996-01-29
Inscription le 18 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312985 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22