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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING
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T-COCKTAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T-COCKTAIL
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3367076
Date de dépôt :
24/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2015
T-COCKTAIL de ORANGINA SCHWEPPES HOLDING

Présentation de la marque T-COCKTAIL

Déposée le 24 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T-COCKTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING domicilié(e) 12/14, rue Belgrand,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque T-COCKTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-COCKTAIL est expirée depuis le 24 juin 2015.

ORANGINA SCHWEPPES HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ORANGINA ICE , INVENTOSOR , OASIS LES FONCEURS , SODATOSOR , OASIS REND LE THE PLUS GIVRE QUE JAMAIS , OASIS FORME , BULTOSOR , OASIS SOURCE DE PLAISIR AU THE CITRON , FRISBULINE


ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par actions simplifiée - 12/14, rue Belgrand,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 056807076


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510125 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580451 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Thés. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non-alcooliques et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.