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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING
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ORANGINA ICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORANGINA ICE
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98755690
Date de dépôt :
22/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2018

Présentation de la marque ORANGINA ICE

Déposée le 22 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORANGINA ICE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING domicilié(e) 12/14, rue Belgrand,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2379415) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2379415) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORANGINA ICE est expirée depuis le 22 octobre 2018.

ORANGINA SCHWEPPES HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : INVENTOSOR , OASIS LES FONCEURS , T-COCKTAIL , SODATOSOR , OASIS REND LE THE PLUS GIVRE QUE JAMAIS , OASIS FORME , BULTOSOR , OASIS SOURCE DE PLAISIR AU THE CITRON , FRISBULINE


ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par Actions Simplifiée - 12/14, rue Belgrand,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2379415) - 92300 - France - SIREN 056807076


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2379415) - 92593 - France


Inscription le 16 mai 2001 - Changement de dénomination n°323820 - Publication au BOPI 2001-05-16

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2008 n°2379415 - Publication au BOPI 2008-07-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01

Inscription le 9 février 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°428077 - Publication au BOPI 2006-02-09

Inscription le 21 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°375988 - Publication au BOPI 2003-08-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Inscription le 9 février 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°428078 - Publication au BOPI 2006-02-09

Inscription le 9 février 2006 - Changement de dénomination n°428079 - Publication au BOPI 2006-02-09

Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510125 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580451 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.