Marque expirée - Marque en non vigueur

OASIS LES FONCEURS
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par actions simplifiée – SAS

Numéro de dépôt :
96638228
Date de dépôt :
09/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2016

Présentation de la marque OASIS LES FONCEURS

Déposée le 9 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OASIS LES FONCEURS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING domicilié(e) 12/14, rue Belgrand,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2321124) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2321124) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OASIS LES FONCEURS est expirée depuis le 9 août 2016.

ORANGINA SCHWEPPES HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ORANGINA ICE , INVENTOSOR , T-COCKTAIL , SODATOSOR , OASIS REND LE THE PLUS GIVRE QUE JAMAIS , OASIS FORME , BULTOSOR , OASIS SOURCE DE PLAISIR AU THE CITRON , FRISBULINE


ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par actions simplifiée – SAS - 12/14, rue Belgrand,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2321124) - 92300 - France - SIREN 056807076


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2321124) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321124 - Publication au BOPI 2006-08-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08

Inscription le 20 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446953 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 17 mai 2006 - Gage constitué n°434408 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23

Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580451 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops