Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING
/
BULTOSOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

BULTOSOR
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par actions simplifiée – SAS

Numéro de dépôt :
96638226
Date de dépôt :
09/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2016

Présentation de la marque BULTOSOR

Déposée le 9 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULTOSOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING domicilié(e) 12/14, rue Belgrand,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2321099) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2321099) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BULTOSOR est expirée depuis le 9 août 2016.

ORANGINA SCHWEPPES HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ORANGINA ICE , INVENTOSOR , OASIS LES FONCEURS , T-COCKTAIL , SODATOSOR , OASIS REND LE THE PLUS GIVRE QUE JAMAIS , OASIS FORME , OASIS SOURCE DE PLAISIR AU THE CITRON , FRISBULINE


ORANGINA SCHWEPPES HOLDING Société par actions simplifiée – SAS - 12/14, rue Belgrand,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2321099) - 92300 - France - SIREN 056807076


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2321099) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321099 - Publication au BOPI 2006-08-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops