ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
3559079
Date de dépôt :
27/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2028
Présentation de la marque RAMON TAFRAISE
Déposée le 27 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE et la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAMON TAFRAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-14 du 4 avril 2008.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE domicilié(e) 40-52 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street, W1S 4HQ LONDRES, Royaume-uni - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque RAMON TAFRAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3559079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée - 40-52 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique - 7 Albemarle Street, W1S 4HQ LONDRES, Royaume-uni - Royaume-Uni
Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14
Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510130 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580451 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Renouvellement avec limitation le 6 février 2018 n°2671563 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-06
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni
transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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