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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
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OASIS THE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OASIS THE
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3680269
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2029
OASIS THE de ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Présentation de la marque OASIS THE

Déposée le 30 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE et la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OASIS THE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE domicilié(e) 40-52 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street, LONDRES W1S 4HQ, Royaume-uni - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque OASIS THE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OASIS THE arrivera à expiration en date du 30 septembre 2029.

ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OASIS TROPICAL , OASIS, SOURCE DE PLAISIR , SOIF DE BIEN-ETRE , ACERELOU ACEROLA , PLONGEON RATE OASIS A VOLONTE , OASIS , OASIS , OASIS FRUIT BAND , , RAMON TAFRAISE


ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée - 40-52 BOULEVARD DU PARC - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France

SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique - 7 Albemarle Street, LONDRES W1S 4HQ, Royaume-uni - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 11 avril 2012 - Changement de dénomination n°573588 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-11

Inscription le 23 avril 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°574423 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Renouvellement avec limitation le 6 septembre 2019 n°2724949 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-06

Renouvellement avec limitation le 6 septembre 2019 n°2724945 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-06

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Thé ; boissons à base de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.