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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE
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OASIS LIGHT SANS SUCRE AJOUTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OASIS LIGHT SANS SUCRE AJOUTE
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3162075
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2022
OASIS LIGHT SANS SUCRE AJOUTE de ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Présentation de la marque OASIS LIGHT SANS SUCRE AJOUTE

Déposée le 29 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OASIS LIGHT SANS SUCRE AJOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE domicilié(e) 133 rue Victor Hugo - 92309 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque OASIS LIGHT SANS SUCRE AJOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OASIS LIGHT SANS SUCRE AJOUTE est expirée depuis le 29 avril 2022.

ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OASIS TROPICAL , OASIS, SOURCE DE PLAISIR , SOIF DE BIEN-ETRE , ACERELOU ACEROLA , PLONGEON RATE OASIS A VOLONTE , OASIS , OASIS , OASIS FRUIT BAND , , RAMON TAFRAISE


ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée - 133 rue Victor Hugo - 92309 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France - SIREN 056807076


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08

Inscription le 20 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446953 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 17 mai 2006 - Gage constitué n°434408 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23

Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2012 n°2495093 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-23

Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580451 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.