Marque renouvelée - Marque en vigueur

OASIS, DES FRUITS, DE L'EAU DE SOURCE, DU FUN
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3448491
Date de dépôt :
04/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2026
OASIS, DES FRUITS, DE L\'EAU DE SOURCE, DU FUN de ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Présentation de la marque OASIS, DES FRUITS, DE L'EAU DE SOURCE, DU FUN

Déposée le 4 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OASIS, DES FRUITS, DE L'EAU DE SOURCE, DU FUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-41 du 13 octobre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE domicilié(e) 40-52 Boulevard du Parc - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque OASIS, DES FRUITS, DE L'EAU DE SOURCE, DU FUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3448491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OASIS, DES FRUITS, DE L'EAU DE SOURCE, DU FUN arrivera à expiration en date du 4 septembre 2026.

ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OASIS TROPICAL , OASIS, SOURCE DE PLAISIR , SOIF DE BIEN-ETRE , ACERELOU ACEROLA , PLONGEON RATE OASIS A VOLONTE , OASIS , OASIS , OASIS FRUIT BAND , , RAMON TAFRAISE


ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée - 40-52 Boulevard du Parc - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 056807076


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Inscription le 27 août 2007 - Rejet partiel n°459593 - Publication au BOPI 2007-08-27

Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510125 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580451 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Renouvellement avec limitation le 26 août 2016 n°2626490 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-26

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.