Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3892048
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/01/2022
Marque en couleurs, figurative de ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE domicilié(e) 133 RUE VICTOR HUGO - 92309 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892048.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 janvier 2022.

ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OASIS TROPICAL , OASIS, SOURCE DE PLAISIR , SOIF DE BIEN-ETRE , ACERELOU ACEROLA , PLONGEON RATE OASIS A VOLONTE , OASIS , OASIS , OASIS FRUIT BAND , , RAMON TAFRAISE


ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 133 RUE VICTOR HUGO - 92309 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France - SIREN 056807076


Novagraaf France - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret Cedex - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).