FRAMBOURGEOISE
Présentation de la marque FRAMBOURGEOISE
Déposée le 4 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE et la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAMBOURGEOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-32 du 10 août 2007.
Les déposants sont .
La marque FRAMBOURGEOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3511313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAMBOURGEOISE arrivera à expiration en date du 4 juillet 2027.
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32
Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510130 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580451 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Renouvellement avec limitation le 11 juillet 2017 n°2654476 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-11
Renouvellement avec limitation le 12 juillet 2017 n°2654562 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-12