Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACERELOU ACEROLA
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3827279
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2021
ACERELOU ACEROLA de ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE

Présentation de la marque ACERELOU ACEROLA

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACERELOU ACEROLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE domicilié(e) 133 Rue Victor Hugo - 92300 - Levallois Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois Perret cedex - France.

La marque ACERELOU ACEROLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACERELOU ACEROLA est expirée depuis le 29 avril 2021.

ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OASIS TROPICAL , OASIS, SOURCE DE PLAISIR , SOIF DE BIEN-ETRE , PLONGEON RATE OASIS A VOLONTE , OASIS , OASIS , OASIS FRUIT BAND , , RAMON TAFRAISE , JO LE CASSIS


ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE, Société par actions simplifiée - 133 Rue Victor Hugo - 92300 - Levallois Perret - France - SIREN 056807076


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois Perret cedex - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).