DEVL OP
Présentation de la marque DEVL OP
Déposée le 5 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) ORANGINA PAMPRYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEVL OP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DEVL OP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVL OP est expirée depuis le 5 mars 2012.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Inscription le 21 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°375988 - Publication au BOPI 2003-08-21
Inscription le 9 février 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°428078 - Publication au BOPI 2006-02-09
Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30
Inscription le 9 février 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°428077 - Publication au BOPI 2006-02-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15