Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVL OP
ORANGINA PAMPRYL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3151663
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2012
DEVL OP de ORANGINA PAMPRYL

Présentation de la marque DEVL OP

Déposée le 5 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) ORANGINA PAMPRYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEVL OP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGINA PAMPRYL domicilié(e) 595, Rue Pierre Berthier, Domaine Saint Hilaire, ,13855 AIX EN PROVENCE - 13855 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque DEVL OP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVL OP est expirée depuis le 5 mars 2012.


ORANGINA PAMPRYL (Société Anonyme) - 595, Rue Pierre Berthier, Domaine Saint Hilaire, ,13855 AIX EN PROVENCE - 13855 - France - SIREN 056807076


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Inscription le 21 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°375988 - Publication au BOPI 2003-08-21

Inscription le 9 février 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°428078 - Publication au BOPI 2006-02-09

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 9 février 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°428077 - Publication au BOPI 2006-02-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Services d'assistance commerciale et conseils commerciaux destinés aux distributeurs afin de valoriser leurs linéaires ; diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés, tous ces services étant destinés aux domaines de l'alimentation et des boissons.