(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ORANGINA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477772.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 23 mars 2008.
ORANGINA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 mars 1998 n°2111287 - Publication au BOPI 1998-03-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53
Inscription le 9 février 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°428078 - Publication au BOPI 2006-02-09
Inscription le 18 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312985 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 21 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°375988 - Publication au BOPI 2003-08-21
Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30
Inscription le 9 février 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°428077 - Publication au BOPI 2006-02-09
Inscription le 17 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°188504 - Publication au BOPI 1995-08-17