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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORANGINA FRANCE
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Les Givrés ORANGINA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Givrés ORANGINA
ORANGINA FRANCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99803535
Date de dépôt :
20/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/07/2009

Présentation de la marque Les Givrés ORANGINA

Déposée le 20 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ORANGINA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Les Givrés ORANGINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGINA FRANCE domicilié(e) DOMAINE DE SAINT HILAIRE, 595, RUE PIERRE BERTHIER, 13855 AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORANGINA FRANCE S.A. DIRECTION JURIDIQUE - France.

La marque Les Givrés ORANGINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Givrés ORANGINA est expirée depuis le 20 juillet 2009.

ORANGINA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MATANGI , LEMON TONIC , DIAM'S COLA , ICE ORANGINA , MÂTANGI , DIAM'S , LEMON TONIC , WHITE ELEPHANT , FRUIDAM , (Marque figurative)


ORANGINA FRANCE, SOCIETE ANONYME - DOMAINE DE SAINT HILAIRE, 595, RUE PIERRE BERTHIER, 13855 AIX EN PROVENCE - France - SIREN 056807076


ORANGINA FRANCE S.A. DIRECTION JURIDIQUE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Inscription le 18 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312985 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05

Inscription le 26 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367577 - Publication au BOPI 2003-03-26

Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481058 - Publication au BOPI 2008-09-23

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.