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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORANGINA France
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ICE ORANGINA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICE ORANGINA
ORANGINA France, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
98755689
Date de dépôt :
22/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2008

Présentation de la marque ICE ORANGINA

Déposée le 22 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) ORANGINA France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ICE ORANGINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGINA France domicilié(e) DOMAINE DE SAINT HILAIRE, 595, RUE PIERRE BERTHIER, 13855 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORANGINA FRANCE S.A. DIRECTION JURIDIQUE - France.

La marque ICE ORANGINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE ORANGINA est expirée depuis le 22 octobre 2008.

ORANGINA France a également déposé les autres marques suivantes : MATANGI , Les Givrés ORANGINA , LEMON TONIC , DIAM'S COLA , MÂTANGI , DIAM'S , LEMON TONIC , WHITE ELEPHANT , FRUIDAM , (Marque figurative)


ORANGINA France, SOCIETE ANONYME - DOMAINE DE SAINT HILAIRE, 595, RUE PIERRE BERTHIER, 13855 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 056807076


ORANGINA FRANCE S.A. DIRECTION JURIDIQUE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Inscription le 16 mai 2001 - Changement de dénomination n°323820 - Publication au BOPI 2001-05-16

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 9 février 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°428078 - Publication au BOPI 2006-02-09

Inscription le 9 février 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°428077 - Publication au BOPI 2006-02-09

Inscription le 21 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°375988 - Publication au BOPI 2003-08-21

Inscription le 9 février 2006 - Changement de dénomination n°428079 - Publication au BOPI 2006-02-09

Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05

Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits, et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.