Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEMPORALIS
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94528269
Date de dépôt :
08/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2024

Présentation de la marque TEMPORALIS

Déposée le 8 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMPORALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 Rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque TEMPORALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEMPORALIS arrivera à expiration en date du 8 juillet 2024.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 Rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2004 n°2265383 - Publication au BOPI 2004-05-24

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2014 n°2557657 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-13

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