T. MARINE TEAM ORANGE, Société anonyme
Présentation de la marque T. MARINE TEAM
Déposée le 11 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T. MARINE TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 Rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque T. MARINE TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T. MARINE TEAM arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.
ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN
ORANGE, Société anonyme - 78 Rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866
NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Renouvellement sans limitation le 9 février 2015 n°2578263 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-09
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; constructions en acier ; mâts en acier ; pieux d'amarrage métalliques ; quais flottants métalliques pour l'amarrage des bateaux, quais préfabriqués métalliques ; plaques d'ancrage ; ancres ; chaînes métalliques ; cheminées métalliques ; conteneurs flottants métalliques ; conteneurs métalliques ; cordages métalliques ; cosses de câbles ; armatures pour courroies métalliques ; tendeurs de courroies métalliques ; cuves métalliques ; serre-câbles métalliques ; échelles mobiles métalliques pour l'embarquement des passagers ; escaliers métalliques ; palettes métalliques de manutention ; bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux ; palettes (plateaux) de chargement métalliques ; planchers métalliques ; poulies métalliques (autres que pour machines) ; réservoirs en métal ; silos métalliques ; échafaudages métalliques. Filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; baromètres ; bascules (appareils de pesage) ; bateaux-pompes à incendie ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; boussoles, sextants ; sifflets de signalisation, sonars, sirènes ; sondeurs de fonds marins ; bouées de repérage ; bouées de sauvetage ; bouées de signalisation ; signaux de brouillard non explosifs ; bâches de sauvetage ; casques de protection ; ceintures de sauvetage ; instruments de contrôle de chaudières ; chaussures de protection contre les accidents ; combinaisons de plongée ; gilets de sauvetage ; gants de plongée, scaphandres, appareils pour scaphandriers ; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; indicateurs de niveau d'eau ; jauges ; tableaux d'affichage électroniques ; lanternes à signaux ; appareils de signalisation navale ; appareils de navigation par satellite ; instruments pour la navigation ; dispositifs de pilotage automatiques pour véhicules ; périscopes ; radars ; appareils de radio ; compas de marine ; compteurs ; câbles de démarrage pour moteurs ; câbles électriques ; appareils pour l'enregistrement des distances ; enregistreurs de pression ; extincteurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour le traitement de l'information. Terminaux de télécommunication ; appareils de radiomessagerie ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; logiciels, notamment logiciels pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; télécopieurs, notamment télécopieurs mobiles ou portatifs ; appareils de radiotéléphonie, appareils de radiotéléphonie incorporant un télécopieur ; supports pour l'information, à savoir optiques ou magnétiques, machines arithmétiques, calculatrices et calculateurs de processus, installations de télécommunication, à savoir bornes pour radiotéléphonie et pylônes de téléphonie ; câbles électriques ou optiques, satellites de télécommunications et de radiodiffusion directe, répéteurs ou transpondeurs ; terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission des données, d'informations et de signaux ; progiciels ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques, modems, imprimantes d'ordinateurs, circuits de logiciels, lecteurs de microfilms et organes de commande associés, cartes de circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, modules de circuits intégrés, interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées ; circuits imprimés ; écrans de visualisation ; centres serveurs de base de données ; Cédéroms, disques optiques numériques, disques optiques compacts numériques ; vidéodisques, appareils laser (non à usage médical), claviers, appareils à haute fréquence, appareils d'intercommunication, appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; capteurs, détecteurs, lecteurs de codes d'accès ou de cartes à mémoire enregistrée, microprocesseurs ; cartes à mémoire enregistrée, cartes d'identification électronique, cartes à puce, notamment cartes téléphoniques comportant un crédit d'unités ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; commutateurs téléphoniques ; systèmes de téléphonie analogique et numérique. Appareils de locomotion par eau. Bacs (bateaux), bateaux, hydroglisseurs, véhicules nautiques, navires. Coques de bateaux, crochets de bateaux, dispositifs de commande pour bateaux, dispositifs pour dégager les bateaux, plans inclinés pour bateaux, propulseurs à hélice pour bateaux, rames de bateaux, bossoirs d'embarcations, canots, chalands, cheminées de navires, couples de navires, dragueurs (bateaux), défenses pour bateaux (pare-battages), espars (marine), gaffes (marine), gouvernails, hublots, propulseurs à hélice, hélices de navires, pagaies, pontons, taquets (marine), toletieres, tolets. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Tampons amortisseurs en caoutchouc. Barrages flottants antipollution. Armatures pour conduites non métalliques. Bagues d'étanchéité. Matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques. Matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières. Clapets en caoutchouc. Joints pour conduites. Cordes en caoutchouc. Isolants pour câbles. Enduits isolants. Fibres de carbone autres qu'à usage textile. Compositions chimiques pour obturer les fuites. Gants isolants. Garnitures d'étanchéité. Huiles isolantes. Peintures isolantes. Vernis isolants. Manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines. Résines artificielles (produits semi-finis). Valves en caoutchouc. Cordes, filets, bâches, voiles. Bretelles pour la manutention de fardeaux (non métalliques). Cordages non métalliques. Echelles de cordes. Cordes de remorquage de véhicules. Câbles non métalliques. Cordes d'emballage. Filets de pêche. Toile goudronnée. Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Voiles (gréement). Etoupe. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, gérance administrative de lieux d'exposition, services d'établissement de plans média (publicité), services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, services de compilation de données statistiques, études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires. Services de mise à jour de base de données et de logiciels, services de délestage informatique ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central (compilation de renseignements) ; services d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; service d'abonnement téléphonique par forfait, service de répondeur téléphonique, à savoir services de réponse téléphonique pour abonnés absents, tous les services précités étant fournis dans le domaine maritime. Services de financement et de parrainage financier ; services d'assurance, notamment services d'assurance contre les accidents, assurance maritime ; transfert électronique de fonds ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; services d'information, de consultation en matière d'assurance, en matière bancaire et financière. Affaires financières et monétaires, analyses financières. Affaires immobilières, tous les services précités étant fournis dans le domaine maritime. Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transfert d'appels téléphoniques, radiotéléphoniques ou de télécommunications ; services de renvois d'appel, , services de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; communications par terminaux d'ordinateurs ; numérisation, agences de presse et d'information (nouvelles) ; location d'appareils téléphoniques, de radiotéléphones mobiles, de télécopieurs, d'ordinateurs, de répéteurs ou transpondeurs, de récepteurs et d'émetteurs téléphoniques. Services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services d'information en matière de télécommunication ; administration et supervision (direction) de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia. Location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, tous les services précités étant fournis dans le domaine maritime. Exploration sous-marine. Etude de projets techniques. Location d'équipement de plongée sous-marine. Elaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; conception et développement de systèmes informatiques à savoir d'équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs et de programmation pour ordinateurs ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise (travaux d'ingénieurs) pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de données nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ; location d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels, et notamment de logiciels de télécommunication ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques. Service de maintenance de logiciels. Services de dessinateurs d'art graphique à savoir de créations (élaboration) d'images virtuelles et interactives. Service de conseils techniques en organisation informatique. Conseils techniques en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel informatique et de télécommunications, tous les services précités étant fournis dans le domaine maritime.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.