Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPES MONTPELLIER
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4316223
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/11/2026
SPES MONTPELLIER de ORANGE

Présentation de la marque SPES MONTPELLIER

Déposée le 21 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPES MONTPELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque SPES MONTPELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316223.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPES MONTPELLIER arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Publicité ; services d'organisation et de placement de publicités ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions destinées aux entreprises à des fins promotionnelles et publicitaires ; services d'organisation d'expositions à des fins publicitaires ou commerciales ; relations publiques ; services d'établissement de plans media (publicité) ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; informations et recherches pour affaires, services de compilation de données statistiques, études statistiques ; conseils en organisation et direction d'affaires, conseil commerciaux aux consommateurs en matière de choix de matériel informatique, ou de télécommunications, services de gérance administrative d'ordinateurs, administration de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations, services d'archivage à savoir saisie sécurisée pour des supports électroniques ; ventes aux aux enchères ; services de mise à jour de base de données et de logiciels, services de délestage informatique ; services de gestion de fichiers informatiques ; services de traitement de données et d'informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de données dans un fichier central ; traitement de données et collecte de données à des fins commerciales ; services d'abonnements téléphoniques, services d'abonnements téléphoniques par forfait ; services d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; services d'abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; abonnements à un service de télécommunication, abonnements à des programmes de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes, abonnements à des chaînes de télévision et à des bouquets de chaînes de télévision via des réseaux de télécommunication, à savoir des réseaux de téléphonie mobile ou Internet, abonnements à des programmes audiovisuels, services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, abonnements à une base de données et à un serveur de base de données ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; service d'informations commerciales via Internet, réseau câblé ou d'autres formes de transfert de données ; gestion de fidélisation de clientèle, de primes et de promotions ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; services d'assistance commerciale.

Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de diffusion par satellite liés à des événements sportifs ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par paquet) ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de transmission de données multimédia ; communications par terminaux d'ordinateurs. Services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait. Services d'information en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Echange de documents informatisés ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, notamment par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails. Services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone. Emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Diffusion (transmission) de contenus audio et vidéo via des terminaux reliés à l'Internet et destinés à l'utilisateur final. Communications par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; diffusion (transmission) et fourniture (transmission) de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo. Fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique (non téléchargeables) à partir d'Internet, de sites Web, MP3. Fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine des télécommunications. Services de fourniture d'accès et de location de temps d'accès à des bases de données informatiques, à des forums de discussion, à des portails sociaux, à des sites de discussion sur Internet, à des moteurs de recherche, à des applications électroniques ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social. Communication via les blogs, fourniture de services de tableaux d'affichage électroniques ; échange électronique de données, transmission et réception d'informations de bases de données. Envoi via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communication, à savoir chargement, téléchargement, placement, présentation, reproduction, partage et envoi électronique de messages, de remarques, de matériel multimédia, de textes, d'informations et d'autre matériel généré par des utilisateurs. Transmission de messages, d'images codées, de musique et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia. Services d'échange de correspondance ; services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services d'interconnexion de périphériques de technologie filaire, wifi, par onde radio de courte distance. Consultations techniques et recherches techniques en matière de télécommunications. Fourniture d'accès à des applications logicielles non téléchargeables de réseautage social, création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données, musique.

Education, formation et divertissement ; divertissements radiophoniques par télévision ; activités sportives et culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, des télécommunications, du multimédia ainsi que dans les domaines de la gestion des affaires commerciales, de la vente et des techniques de fidélisation de la clientèle ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements et aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore d'autres moyens ; services de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de diffusion de programmes télévisés ; services de clubs (éducation et divertissement) ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique, des télécommunications, des réseaux multimédia ainsi que dans les domaines de la gestion des affaires commerciales, de la vente et des techniques de fidélisation de la clientèle ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, stages ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de conférences, de groupes et forums de discussion en ligne ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet. Edition et publication de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; divertissement télévisé ; location d'appareils et d'installations de télécommunication et de traitement de données, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; location de programmes par moyen de télécommunications. Services d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d'images ; organisation et conduite de réunions, séminaires, symposiums, classes dirigées, cours, conventions et expositions, notamment dans le domaine de l'innovation ainsi que dans les domaines de la gestion des affaires commerciales, de la vente et des techniques de fidélisation de la clientèle ; cours et séances d'apprentissage ou de formation, interactifs et à distance, fournis en ligne via un lien de télécommunications ou un réseau informatique, ou par d'autres voies, notamment dans le domaine de l'innovation ainsi que dans les domaines de la gestion des affaires commerciales, de la vente et des techniques de fidélisation de la clientèle.

Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique (conseil, information) à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine informatique ; programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; conception et développement de systèmes informatiques à savoir d'équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics ; services de conseils techniques en informatique ; hébergement de Web sites ; hébergement d'un site en ligne permettant aux utilisateurs de télécharger des vidéos vers le serveur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et programmation de pages Web, création et installation de page Web ; conception de sites Internet ; conception (programmation) de bases de données informatiques ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers, pages Web et portails pour l'enregistrement de textes, images et musique fournis via des ordinateurs ou des téléphones mobiles ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques. Surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations par ordinateurs ou par appareils de télécommunications. Recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives ; reconstitution de bases de données et d'images ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; ingénierie.