Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOCOTEL
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1380023
Date de dépôt :
03/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2026

Présentation de la marque SOCOTEL

Déposée le 3 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque SOCOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOCOTEL arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2075737 - Publication au BOPI 1996-43

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2006 n°2326491 - Publication au BOPI 2006-11-03

Inscription le 4 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56672 - Publication au BOPI 1991-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Inscription le 6 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623445 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-06

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2016 n°2631171 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-10-27

Bâtis et supports mécaniques;répartiteurs téléphoniques;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, ou de contrôle, de secours et d'enseignement;appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion;appareils émetteurs et/ou récepteurs, talkie-walkie;satellites;antennes;câbles à conducteurs électriques et/ou à fibres optiques;équipements de raccordement de câbles et leurs accessoires;liaisons hertziennes;répéteurs-régénérateurs;enregistreurs magnétiques, supports d'enregistrements magnétiques, cartes à mémoire;appareils de télé-cinéma;composants électroniques;microphones, haut-parleurs, amplificateurs, atténuateurs, mélangeurs, détecteurs, coupleurs, mémoires, convertisseurs, bases de temps, dispositifs de synchronisation;dispositifs de codage et de décodage d'images et/ou de données;modems, codecs, brouilleurs, débrouilleurs, interfaces de transmission, équipements de multiplexage et/ou de démultiplexage;machines parlantes, vocodeurs;cassettes sonores, disques, disques optiques, vidéodisques, vidéocassettes;machines à calculer;ordinateurs y compris ordinateurs individuels, calculateurs, dispositifs à microprocesseurs et plus généralement tous systèmes, équipements, machines ou terminaux de traitement ou de gestion de données et d'informations relatifs notamment à l'informatique, la bureautique ou la télématique, ainsi que tous programmes d'ordinateurs, appareillages, matériels, logiciels, progiciels, pupitres de commande, claviers, écrans d'affichage, imprimantes, cassettes, cartouches et accessoires pour leur mise en oeuvre;mémoires et générateurs d'images, de messages, de traits ou de caractères;synthétiseurs vocables ou d'images;systèmes de commutation automatiques, semi-automatiques, manuels s'intégrant dans des réseaux de télécommunications écoulant des communications téléphoniques, télégraphiques, visiophoniques, de données, d'audioconférence, de vidéoconférence;équipements associés à ces systèmes permettant l'établissement, le maintien, la libération de circuits, l'enregistrement, le traitement et la retransmission d'informations, l'élaboration et l'interprétation de signalisations;commutateurs temporels numériques de parole et de données;commutateurs de paquets;réseaux locaux d'usager ou d'entreprise;réseaux numériques à intégration des services;réseaux de distribution notamment de signaux de télévision et de données par câbles, stations de tête, stations de distribution, sélecteurs de programmes et canaux;dispositifs et installations associés aux systèmes de commutation et commutateurs définis précédemment et permettant d'en assurer le contrôle, l'exploitation et la maintenance;équipements d'observation, de surveillance, de simulation, pour systèmes de commutation;postes téléphoniques et terminaux télématiques notamment vidéotex;visiophones;télécopieurs;photocopieurs;machines de traitement de texte;télescripteurs;téléimprimeurs;appareils téléphoniques à prépaiement à monnaie et/ou à carte et leurs accessoires;appareils de divertissement et d'éducation notamment se raccordant à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique;appareils d'enseignement audiovisuel;postes récepteurs de télévision;équipements de taxation tels que enregistreurs, compteurs; caméra.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.