Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSACE
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
95586048
Date de dépôt :
29/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2025

Présentation de la marque ROSACE

Déposée le 29 août 1995 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 Rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque ROSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROSACE arrivera à expiration en date du 29 août 2025.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 Rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2005 n°2292981 - Publication au BOPI 2005-07-07

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591937 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Services téléphoniques, et plus particulièrement un service d'accès au réseau téléphonique