ROSACE
Présentation de la marque ROSACE
Déposée le 29 août 1995 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROSACE arrivera à expiration en date du 29 août 2025.
ORANGE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2005 n°2292981 - Publication au BOPI 2005-07-07
Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591937 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30