Déposée le 19 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) ORANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORANGE, Société anonyme - 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 1994 n°2027564 - Publication au BOPI 1994-01-03
Renouvellement avec limitation n°2255797 - Publication au BOPI 2004-17
Renouvellement avec limitation le 19 janvier 2004 n°2257082 - Publication au BOPI 2004-01-19
Inscription le 24 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65600 - Publication au BOPI 1992-07-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23
Inscription le 23 juin 1997 - Changement de nature juridique n°239117 - Publication au BOPI 1997-06-23
Inscription le 22 septembre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°285052 - Publication au BOPI 1999-09-22
Inscription le 13 octobre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°286452 - Publication au BOPI 1999-10-13
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2014 n°2549279 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-24
Programmes d’ordinateurs enregistrés. Télécommunications à l’exception des services de communication par téléphone et téléphonie. Logiciels de planification des réseaux de télécommunications à l’exception de ceux dans le secteur du téléphone. Programme pour l’évaluation des performances d’un réseau de transmission de données.
Services de télécommunications par téléphone et par téléphonie, logiciels de planification des réseaux de télécommunication dans le domaine du téléphone.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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