Déposée le 14 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ORANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, M. POTOT Bertrand domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.
La marque PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORANGE, Société anonyme - 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866
DS AVOCATS, M. POTOT Bertrand - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France
Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279632 - Publication au BOPI 1999-06-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2005 n°2300121 - Publication au BOPI 2005-11-02
Inscription le 21 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335406 - Publication au BOPI 2001-11-21
Inscription le 29 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280367 - Publication au BOPI 1999-06-29
Inscription le 5 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°325936 - Publication au BOPI 2001-04-05
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Inscription le 6 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615885 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06
Inscription le 6 janvier 2014 - Changement de dénomination n°615886 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06
Inscription le 6 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615884 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06
Renouvellement sans limitation le 5 août 2015 n°2594682 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-05
Produits de l'imprimerie Livres, journaux, revues Télécommunications Communication par terminaux informatiques Communication par terminaux téléphonique Divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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