Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK NUMERO CONTACT
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4114967
Date de dépôt :
02/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/09/2024
PACK NUMERO CONTACT de ORANGE

Présentation de la marque PACK NUMERO CONTACT

Déposée le 2 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PACK NUMERO CONTACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque PACK NUMERO CONTACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK NUMERO CONTACT est expirée depuis le 2 septembre 2024.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, supports optiques ou magnétiques pour l'information, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, claviers d'ordinateurs, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, écrans tactiles ; logiciels, progiciels ; logiciels pour tablettes électroniques tactiles ; logiciels de jeux ; logiciel d'applications ; logiciel d'application permettant la transmission de vidéos, de données, de sons, d'images via des terminaux mobile ; logiciels d'applications pour outils de conception 3D ; interfaces à savoir, logiciel d'interface ; interface de programmation pour logiciels facilitant les services en ligne de réseaux sociaux et permettant la récupération, le téléchargement, l'accès et la gestion de données, le partage et autres fournitures de médias électroniques ou d'informations par ordinateur et réseaux de communication ; appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son. Terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes à puce ; cartes de données ; cartes magnétiques, cartes mémoire ; cartes à mémoire ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes téléphoniques prépayées ; systèmes de sécurisation des transactions de paiement ; logiciels de gestion de solutions de paiement ; cartes de circuits imprimés ; cartes à circuits intégrés ; cartes d'identification électroniques ; carte SIM ; carte électronique d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ;

Présentation de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; abonnement à un service de télécommunication ; service d'abonnement téléphonique par forfait. Publicité, marketing. Traitement de factures. Abonnement à un service d'assistance dans la mise en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de téléphonie ; services d'offres tarifaires à des fins publicitaires ;

Télécommunications, services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques mobiles, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; communication par terminaux d'ordinateurs et par réseaux de télécommunications ; services d'information en matière de télécommunication ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; messageries et courriers électroniques et informatiques, transmission d'informations contenues dans banques d'images, téléchargement, d'images et de son ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait. Services de télécommunications impliquant des paiements à des détaillants, des commerçants et des fournisseurs de contenu sur Internet avec des informations stockées dans une base de données centralisée. Services de diffusion et de transmission de données, d'informations notamment sur les modes de paiement, de messages, d'images, ou de séquences vidéo à partir de site Internet ou des portails Web sur des appareils informatiques, multimédia, de communication et de télécommunication. Service d'assistance en cas de panne d'un produit de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunications ; service d'assistance technique (conseil, information) en cas de panne d'un produit ou d'un service de radiotéléphonie et de téléphonie et et de télécommunications ; services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine des télécommunications ; services téléphoniques avec ou sans tarification spécifique proposant un suivi, une assistance, services d'appels téléphoniques ; services de filtrage d'appels ; services de connexion, à savoir services de raccordement à l'Internet ou aux réseaux locaux de raccordement par télécommunications à des réseaux informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à un réseau de téléphonie et de radiotéléphonie incluant des abonnements ou un forfait ; services de réponse sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ;

Education ; activités sportives et culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et du multimédia ; informations relatives à l'éducation et aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore d'autres supports ; services de réservation de billets pour des événements sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de données audio et/ou vidéo ; organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique, des télécommunications et des réseaux multimédia ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; édition et publication de textes, de tous supports sonores et ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;

Élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et de télécommunication ; services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et programmation de pages Web, conception de sites Internet ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques. Surveillance de signaux, d'images et d'informations par ordinateurs ou par appareils de télécommunications.