LISTE ROUGE
Présentation de la marque LISTE ROUGE
Déposée le 11 août 1987 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LISTE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LISTE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LISTE ROUGE arrivera à expiration en date du 11 août 2027.
ORANGE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 août 2007 n°2095679 - Publication au BOPI 2007-08-22
Renouvellement avec limitation n°2095837 - Publication au BOPI 1998-44
Renouvellement avec limitation n°2349361 - Publication au BOPI 2008-30
Renouvellement avec limitation le 22 août 2007 n°2349049 - Publication au BOPI 2007-08-22
Inscription le 22 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176464 - Publication au BOPI 1994-09-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44
Inscription le 22 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176465 - Publication au BOPI 1994-09-22
Inscription le 17 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177501 - Publication au BOPI 1994-10-17
Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24
Inscription le 6 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623445 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-06
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2017 n°2655719 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-26