Marque renouvelée - Marque en vigueur

LISTE ROUGE
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1593188
Date de dépôt :
11/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2027

Présentation de la marque LISTE ROUGE

Déposée le 11 août 1987 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LISTE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque LISTE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LISTE ROUGE arrivera à expiration en date du 11 août 2027.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2007 n°2095679 - Publication au BOPI 2007-08-22

Renouvellement avec limitation n°2095837 - Publication au BOPI 1998-44

Renouvellement avec limitation n°2349361 - Publication au BOPI 2008-30

Renouvellement avec limitation le 22 août 2007 n°2349049 - Publication au BOPI 2007-08-22

Inscription le 22 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176464 - Publication au BOPI 1994-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 22 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176465 - Publication au BOPI 1994-09-22

Inscription le 17 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177501 - Publication au BOPI 1994-10-17

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Inscription le 6 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623445 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-06

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2017 n°2655719 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-26

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs sauf les portiers alphanumériques.