Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA HAUTE ECOLE DU SERVICE PARNASSE
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4316222
Date de dépôt :
21/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/11/2026
LA HAUTE ECOLE DU SERVICE PARNASSE de ORANGE

Présentation de la marque LA HAUTE ECOLE DU SERVICE PARNASSE

Déposée le 21 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA HAUTE ECOLE DU SERVICE PARNASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque LA HAUTE ECOLE DU SERVICE PARNASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HAUTE ECOLE DU SERVICE PARNASSE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 2, rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Publicité ; services d'organisation et de placement de publicités ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation d'expositions destinées aux entreprises à des fins promotionnelles et publicitaires ; services d'organisation d'expositions à des fins publicitaires ou commerciales ; relations publiques ; services d'établissement de plans media (publicité) ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; informations et recherches pour affaires, services de compilation de données statistiques, études statistiques ; conseils en organisation et direction d'affaires, conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de matériel informatique, ou de télécommunications, services de gérance administrative d'ordinateurs, administration de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations, services d'archivage à savoir saisie sécurisée pour des supports électroniques ; ventes aux aux enchères ; services de mise à jour de base de données et de logiciels, services de délestage informatique ; services de gestion de fichiers informatiques ; services de traitement de données et d'informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de données dans un fichier central ; traitement de données et collecte de données à des fins commerciales ; services d'abonnements téléphoniques, services d'abonnements téléphoniques par forfait ; services d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; services d'abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; abonnements à un service de télécommunication, abonnements à des programmes de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes, abonnements à des chaînes de télévision et à des bouquets de chaînes de télévision via des réseaux de télécommunication, à savoir des réseaux de téléphonie mobile ou Internet, abonnements à des programmes audiovisuels, services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, abonnements à une base de données et à un serveur de base de données ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; service d'informations commerciales via Internet, réseau câblé ou d'autres formes de transfert de données ; gestion de fidélisation de clientèle, de primes et de promotions ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; services d'assistance commerciale.

Services de télécommunications, services de communications téléphoniques, visiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques par réseaux radioélectriques, par réseaux câblés, par réseaux de fibres optiques, par télévision, par télédiffusion et par tous moyens téléinformatiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; transmission de messages ; transmission d'images assistées par ordinateur ; télétransmission ; transmission par satellite. Diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, radio, télévision câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et phonogrammes, diffusion de programmes radiophoniques et audiovisuels, de multimédia (texte et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; services de radiotélécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de radiotéléphonie mobile ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images, services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de mise à jour de bases de données ; service de recueil de données dans un fichier central ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de téléconférences, de vidéoconférences, de vidéotexte, de télétexte ; services d'échange de correspondance, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; services d'échange de correspondances ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques, à un centre serveur de banques de données, service d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de télécommunication via un téléviseur ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de fourniture de connexions à un réseau informatique ; location d'appareils téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de données de sons et d'images, location de récepteurs et d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, location de modems, location d'appareils de transmission de messages, location d'appareils et d'instruments dans le domaine de la communication ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles). Diffusion de programmes de télévision. Emissions télévisées. Télévision par câbles. Communication via les blogs. Fourniture de services de tableaux d'affichage électroniques ; échange électronique de données, transmission et réception d'informations de bases de données. Envoi via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communication, à savoir chargement, téléchargement, placement, présentation, reproduction, partage et envoi électronique de messages, de remarques, de matériel multimédia, de textes, d'informations et d'autre matériel généré par des utilisateurs ; services de transmission d'informations par système d'information communication à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services d'interconnexion de périphériques de technologie filaire, wifi, par onde radio de courte distance. Consultations techniques et recherches techniques en matière de télécommunications. Fourniture d'accès à des applications logicielles non téléchargeables de réseautage social, création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio.

Education, formation et divertissement ; divertissements radiophoniques par télévision ; activités sportives et culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, des télécommunications, du multimédia ainsi que dans les domaines de la gestion des affaires commerciales, de la vente et des techniques de fidélisation de la clientèle ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements et aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore d'autres moyens ; services de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de diffusion de programmes télévisés ; services de clubs (éducation et divertissement) ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique, des télécommunications, des réseaux multimédia ainsi que dans les domaines de la gestion des affaires commerciales, de la vente et des techniques de fidélisation de la clientèle ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, stages ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de conférences, de groupes et forums de discussion en ligne ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet. Edition et publication de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; divertissement télévisé ; location d'appareils et d'installations de télécommunication et de traitement de données, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; location de programmes par moyen de télécommunications. Services d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d'images ; organisation et conduite de réunions, séminaires, symposiums, classes dirigées, cours, conventions et expositions, notamment dans le domaine de l'innovation ainsi que dans les domaines de la gestion des affaires commerciales, de la vente et des techniques de fidélisation de la clientèle ; cours et séances d'apprentissage ou de formation, interactifs et à distance, fournis en ligne via un lien de télécommunications ou un réseau informatique, ou par d'autres voies, notamment dans le domaine de l'innovation ainsi que dans les domaines de la gestion des affaires commerciales, de la vente et des techniques de fidélisation de la clientèle.