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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORANGE
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ITINERIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ITINERIS
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94543353
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2024

Présentation de la marque ITINERIS

Déposée le 4 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITINERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, M. POTOT Bertrand domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque ITINERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ITINERIS arrivera à expiration en date du 4 novembre 2024.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


DS AVOCATS, M. POTOT Bertrand - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France


Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2004 n°2272104 - Publication au BOPI 2004-09-09

Inscription le 21 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335406 - Publication au BOPI 2001-11-21

Inscription le 5 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°325936 - Publication au BOPI 2001-04-05

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Inscription le 6 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615885 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Inscription le 6 janvier 2014 - Changement de dénomination n°615886 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Inscription le 6 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615884 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2567716 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22

Etudes de projets techniques; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires; programmations pour ordinateurs; créations de logiciels informatiques; consultations en matières d'ordinateurs, de transmission, de diffusion, de chiffrage et d'accès conditionnel; études de vérifications de projets techniques; location de terminaux d'installations de télécommunication, télédiffusion, messagerie électronique, courrier électronique; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données