Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMELIVE
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4066458
Date de dépôt :
06/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/02/2024
HOMELIVE de ORANGE

Présentation de la marque HOMELIVE

Déposée le 6 février 2014 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HOMELIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Bertrand POTOT domicilié(e) 46, rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

La marque HOMELIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMELIVE est expirée depuis le 6 février 2024.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


DS AVOCATS, Bertrand POTOT - 46, rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images ou des données encodées ; appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems), y compris sans fil (wi-fi ou blue tooth) ; décodeurs numériques ; serveur informatique ; supports d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information, supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, des sons, des images ou des signaux ; appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de l'information, appareils de contrôle d'accès notamment par téléphone, appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce notamment associés à un récepteur téléphonique, appareils d'intercommunication, appareils de télécommunication, de péritélécommunication ; matériels de transmission de messages ; terminaux de télécommunication, terminaux multimédia ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels ; appareils domotiques à savoir modules de connexion pour commandes électriques, modules de contrôle électriques ou électroniques, modules d'alimentation, modules d'interruption, modules électriques de régulation ; interfaces pour applications domotiques ; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou les bâtiments, notamment par réseau de communication Internet, de télécommunication y compris téléphones mobiles, permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, notamment depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et/ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de petits et gros électroménagers, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, de la commande, de la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance et d'alarme, de détection incendie, d'appareils de mesure de la qualité de l'air ambiant, de gestionnaires de veilles électriques (appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques) et/ou de consommation de gaz, d'eau, d'électricité, de chaleur ou autre type d'énergie, de l'arrosage automatique, des appareils de consommation d'eau ; appareils d'alerte de sécurité, alarmes et équipements d'alerte ; capteurs et détecteurs, détecteurs d'alarmes, détecteurs de tension ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les moteurs de manoeuvre de stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garage, portails, barrières et grilles ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les appareils d'éclairage ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les appareils de chauffage, de ventilation et de climatisation et les appareils et systèmes d'automatisation de piscine ; appareils et instruments électriques ou électroniques de surveillance et d'alarme et leurs dispositifs de commande pour la protection des personnes des biens et des bâtiments ; instruments d'alarme, appareils de détection d'intrusion électronique, appareils de surveillance et de contrôle d'accès ; appareils électriques de contrôle ; détecteurs de présence et de fumée ; avertisseurs contre le vol et l'incendie, avertisseurs à sifflets d'alarme, détecteurs, sonneries (appareils avertisseurs), appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; caméras, appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; cartes magnétiques d'identification, supports de données magnétiques, numériques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) de pilotage de centrale de surveillance et d'alarme, systèmes et équipements par radiofréquence, systèmes de traçabilité d'objets et personnes ; matériels de surveillance des effractions, de télésurveillance, alarmes, camera vidéo, dispositifs d'enregistrement, appareils électroniques et informatiques d'alarme, systèmes électroniques et informatiques à savoir modules de radiocommande et de télécommande d'automatismes, d'alarme, de contrôles d'accès, de gestion de l'éclairage et de l'énergie, d'enregistrement et de diffusion multimédia, de transmission d'informations et de contrôle à distance par radiofréquences et filaire sur le réseau public et privé ; logiciels permettant le pilotage, l'automatisation et la commande de ces applications électriques, électroniques et/ou informatiques ; serveurs pour applications domotiques permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ainsi que d'opérer le stockage de données ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou domotique ; terminaux de télécommunication ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; stations d'accueil électroniques ; tablette électronique numérique ; terminal numérique pour bâtiments tertiaires et résidentiels ; terminal numérique pour bâtiments tertiaires et résidentiels assurant les fonctions de transmission, de réception et de décodage. Dispositifs électroniques portables destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données. Brochures, guides et manuels d'instruction, sur support électronique concernant l'automatisation de l'habitat ; cartes de contrôle d'accès magnétiques ou encodées.

Service de gestion à distance de données informatiques. Services personnels et sociaux destinés à satisfaire les besoins des personnes âgées, dépendantes ou handicapées à savoir conseils et informations commerciaux en matière de prise d'informations, de commande à une entreprise et de suivi de la mise en place par cette entreprise d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat.

Installation, entretien et réparation de matériels et de dispositifs d'alarme ; installation, entretien et réparation de systèmes de télésurveillance et contrôle d'accès ; information en matière d'installation de dispositifs de surveillance et d'alarme contre le vol, l'effraction, l'incendie, l'atteinte aux biens ; location de centrales d'alarme et de télésurveillance ; installation, programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables ; services d'installation, d'entretien, de maintenance des équipements du bâtiment, à savoir les appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les moteurs de manoeuvre de stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garage, portails, barrières et grilles, les appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les appareils d'éclairage, les appareils de chauffage, de climatisation et d'automatisation de piscine, les appareils et instruments électriques ou électroniques de surveillance et d'alarme et leurs dispositifs de commande pour la protection des personnes, des biens et des bâtiments ; installation de solutions domotiques.

Services d'accès à des sites et portails informatiques pour la gestion à distance permettant l'installation, la configuration, la commande, la gestion, la surveillance, depuis un ordinateur, une tablette tactile ou un téléphone mobile, de fonctions et applications domotiques d'automatismes et/ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, la commande et la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance et d'alarme, de détection incendie dans l'habitat et/ou les bâtiments, de gestionnaires de veilles électriques et/ou de consommation de gaz, d'électricité, de chaleur ou autre type d'énergie. Services de transmission d'informations, de messages et d'images assistées par ordinateur, par satellites, par réseaux de télécommunication y compris téléphones mobiles, par réseaux télématiques et par réseaux de communications Internet par passerelles de communication radio telles que des clés 3G ou passerelles entre protocoles de communication et/ou autres interfaces de communication pour appareils et installations de commande à distance d'automatismes et/ou de motorisations de volets, de stores, d'ouvertures de fenêtres, de serrures, de portes, portails et autres systèmes d'accès, de l'éclairage, de la ventilation, de la climatisation, du chauffage, la commande et la gestion de systèmes de sécurité, de contrôle d'accès, de surveillance et d'alarme et/ou de détection incendie, de gestionnaires de veilles électriques et/ou de consommation de gaz, d'électricité, de chaleur ou autre type d'énergie ; services de fourniture de forums de discussion sur l'Internet en matière d'automatisation de l'habitat ; service de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; services de télécommunication ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de location d'appareils de télécommunications et de boîtiers numériques ; services de location de modems, de terminaux numériques de communication ; service d'assistance en cas de panne d'un produit ou d'un service de télécommunication, à savoir prêt d'appareils de télécommunication.

Services d'élaboration (conception et réalisation), d'installation, de mise à jour, de maintenance et de location de logiciels, de progiciels et de bases de données destinés aux domaines de la télésurveillance ; conception de systèmes informatiques pour la surveillance électronique des personnes et des biens ; expertise (travaux d'ingénieurs) en matière de sécurité ; études de projets techniques et élaboration (conception) de logiciels spécifiques liés aux métiers de la sécurité ; services de réparation et d'installation de logiciels de surveillance ; conseils, études et intégration de solutions domotiques (travaux d'ingénieurs) ; études de projets techniques d'équipement et d'installations domotiques ; conseils et expertises techniques dans le domaine de la domotique ; services de conseils (assistance technique) en matière de systèmes informatiques ; services informatiques permettant d'accéder à distance à des services de télécommunications ; service d'information technique des installations de réseaux domotiques dans l'habitat. Conseils techniques en matière d'accessibilité, d'autonomie et d'adaptation du logement des personnes devenant dépendantes ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées (ordinateurs), de centres serveurs de base de données (logiciels), d'assistants numériques personnels.

Assistance médicale, services d'assistance médicale d'urgence, surveillance médicale, surveillance de patients, services de surveillance cardiaque par téléphone, services de télémédecine.

Services de surveillance, de télésurveillance et de vidéosurveillance pour la protection des personnes, des biens et des bâtiments ; services de surveillance pour la sécurité des personnes à domicile ; systèmes de téléassistance à savoir services d'aide (conseils et informations) en matière de sécurité des personnes, des biens et des bâtiments ; gardiennage, sécurité de locaux d'entreprise, de supermarchés et de propriétés privées services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; location de systèmes d'alarmes.