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Appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils et instruments électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction de sons, images, informations ou données encodées ; appareils, instruments et équipements de traitement des images ; appareils de télévision et de radio ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion ; appareils d'accès à des programmes diffusés ou transmis ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; programmes informatiques ; logiciels ; progiciels ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques ou optiques de données ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes mémoire ; cartes incorporant des microprocesseurs ; cartes à circuits intégrés ; cartes d'identification électroniques ; cartes de télécommunication ; cartes de téléphone ; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ; Cédéroms ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges et préenregistrés) ; clés USB ; logiciels fournis à partir d'Internet ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunication (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels permettant la recherche et la récupération de données ; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunication, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques ; logiciels et plateformes numériques ; logiciels de communication destinés à mettre en relation les utilisateurs d’un réseau ; logiciels de jeux ; vidéos et programmes audiovisuels (téléchargeables) fournis en ligne ou à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ; satellites de télécommunications et de diffusion ; fils et câbles électriques ; câbles optiques ; câbles de résistance ; appareils pour la saisie, le stockage, la conversion et le traitement de signaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; appareils pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; télécopieurs ; assistants numériques personnels (PDA) ; blocs-notes électroniques ; agendas électroniques ; tablettes électroniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ; dispositifs électroniques mobiles permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; claviers ; modems ; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; équipements et appareils audiovisuels ; cartes de crédit téléphoniques ; émetteurs et récepteurs satellitaires ; satellites de télécommunication et de radiodiffusion ; mâts de téléphonie ; terminaux télématiques et téléphoniques, en particulier pour accès à des réseaux mondiaux de télécommunications (Internet) ou à des réseaux privés (Intranet) ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs ; dispositifs et appareils électroniques numériques portables fournissant un accès à l'internet et permettant d'envoyer, de recevoir, et de stocker des appels téléphoniques, du courrier électronique, et d'autres données numériques ; puces informatiques ; appareils de contrôle et de signalisation ; connecteurs électriques et électroniques ; appareils et instruments pour le traitement d'informations pouvant tous être portés ou adaptés pour être portés ; casques et masques de réalité virtuelle ; appareils pour la transmission et la diffusion d'images tri dimensionnelles en direct et en différé, lunettes et appareils optiques ; appareils de télécommunication contenant des capteurs de données permettant la diffusion (transmission) des données et informations sur écran via un interface utilisateur ; objets connectés [appareils de télécommunications] ; robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle ; terminaux pour ordinateurs, ordiphones (smartphones) ; boitiers de connexion ;

Services de traitement de données et d'informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de données dans un fichier central ; services d'abonnements téléphoniques, services d'abonnements téléphoniques par forfait ; services d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; services d'abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnements à des programmes de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes ; abonnements à des chaînes de télévision et à des bouquets de chaînes de télévision via des réseaux de télécommunication, à savoir des réseaux de téléphonie mobile ou Internet ; abonnements à des programmes audiovisuels ; services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne ; abonnements à une base de données et à un serveur de base de données ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; service d'informations commerciales via Internet, réseau câblé ou d'autres formes de transfert de données ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, d'images codées, de musique et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, échange de documents informatisés ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture de temps d'accès à des réseaux sans fil, téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée ou non de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de messages ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Education, formation et divertissement ; divertissements radiophoniques par télévision ; activités sportives et culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, des télécommunications, du multimédia; informations relatives à l'éducation, aux divertissements et aux événements sportifs, culturels et aux jeux, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore d'autres moyens ; services de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de diffusion de programmes télévisés ; services de clubs (éducation et divertissement) ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique, des télécommunications, des réseaux multimédia; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de télécommunication ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, stages ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d’organisation et d’animation de conférences, de groupes et forums de discussion en ligne ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet ; édition et publication de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; divertissement télévisé ; location d'appareils et d'installations de télécommunication et de traitement de données, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; location de programmes télévisés par moyen de télécommunications ; services d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de traitement de données, de sons et d'images ; organisation et conduite de réunions, séminaires, symposiums, classes dirigées, cours, conventions et d’expositions à des fins culturelles et éducatives ; cours et séances d'apprentissage ou de formation, interactifs et à distance, fournis en ligne via un lien de télécommunications ou un réseau informatique, ou par d'autres voies ; services de jeux d'arcade de réalité virtuelle ; organisation de jeux ; service de jeux électroniques ; service d'éducation et de formation relatifs aux jeux ; services de jeux électroniques, y compris jeux d’ordinateur fournis en ligne ou par un réseau informatique mondial ; services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; information en ligne dans le domaine des jeux et du divertissement ;

Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique (conseil, information) à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et des réseaux de télécommunications ; services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; conception et développement de systèmes informatiques à savoir d'équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics ; services de conseils techniques en informatique ; hébergement de Web sites ; hébergement d'un site en ligne permettant aux utilisateurs de télécharger des vidéos vers le serveur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et programmation de pages Web ; création et installation de page Web ; conception de sites Internet ; conception (programmation) de bases de données informatiques ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers, pages Web et portails pour l'enregistrement de textes, images et musique fournis via des ordinateurs ou des téléphones mobiles ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques ; surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations par ordinateurs ou par appareils de télécommunications ; recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, aux réseaux informatiques et de communication, à la communication et aux images virtuelles et interactives ; reconstitution de bases de données et d'images ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; ingénierie.