Marque renouvelée - Marque en vigueur

GOA.COM
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3651793
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2029
GOA.COM de ORANGE

Présentation de la marque GOA.COM

Déposée le 20 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOA.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-26 du 26 juin 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque GOA.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3651793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOA.COM arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2715626 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-20

Appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils et instruments électriques et électroniques pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la recherche ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction du son, d'images, d'informations ou de données encodées ; caméras ; appareils, instruments et équipements photographiques ; appareils, instruments et équipements pour le traitement de l'image ; ordinateurs ; équipements périphériques pour ordinateurs ; logiciels de jeux, programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés, appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, cartes pour jeux électroniques destinés à être utilisés avec les téléphones.

Jeux, jeux automatiques à prépaiement.

Télécommunications ; communications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission, émission et réception du son, de données, images, musique et informations ; services de transmission de messages électroniques ; services de diffusion de programmes ; diffusion, émission ou transmission de programmes de télévision ou de radio et de films télécommunication d'informations (incluant les pages Internet), de programmes d'ordinateurs, de logiciels et de toutes autres données ; fourniture d'accès à Internet ; fourniture de connections par le biais des télécommunications ou de liens vers Internet ou des bases de données ; fourniture d'accès à Internet (fournisseurs d'accès) ; fourniture de conférences électroniques, de groupes de discussion et de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des sites de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites MP3 sur Internet ; diffusion de musique numérique par l'intermédiaire des services de télécommunications ; location d'appareils, instruments, installations ou composants destinés à être utilisés pour les services précités.

Education et divertissement ; divertissements radiophoniques par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements et aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore d'autres moyens ; services de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de diffusion de programmes télévisés ; services de loisirs ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; édition et publication de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'imagerie numérique, organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, jeux d'argent.