Déposée le 27 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ORANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GENEPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 Rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque GENEPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORANGE, Société anonyme - 78 Rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866
NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2038842 - Publication au BOPI 1994-45
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2004 n°2272510 - Publication au BOPI 2004-09-20
Inscription - Transmission de propriété n°26649 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17
Inscription le 23 juin 1997 - Changement de nature juridique n°239117 - Publication au BOPI 1997-06-23
Inscription le 24 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65600 - Publication au BOPI 1992-07-24
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2014 n°2570462 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-28
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs; ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, dispositifs pour la transmission de données entre ordinateurs, dispositifs électroniques pour le traitement de l'information, supports d'enregistrement de programmes informatiques, logiciels, logiciels pour la transmission de données dans les réseaux informatiques, programmes et langages pour ordinateurs, programmes et langages pour ordinateurs enregistrés sur bandes magnétiques, sur disques, sur disquettes, sur semi-conducteurs, sur disques numériques, sur disques optiques, et sur tous supports rentrant dans la classe 9.
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