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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORANGE
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FORFAIT SMART
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FORFAIT SMART
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3696836
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2029
FORFAIT SMART de ORANGE

Présentation de la marque FORFAIT SMART

Déposée le 7 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORFAIT SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2 , CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque FORFAIT SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORFAIT SMART arrivera à expiration en date du 7 décembre 2029.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2 , CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 6 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623445 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-06

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733811 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements téléphoniques par forfait.

Télécommunications ; transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; services de réponse sur un serveur électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ; communications téléphoniques, visiophonie ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé.