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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORANGE
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EVOLUTIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EVOLUTIS
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1553468
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
09/03/2029

Présentation de la marque EVOLUTIS

Déposée le 9 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « EVOLUTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque EVOLUTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EVOLUTIS arrivera à expiration en date du 9 mars 2029.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Demande de renouvellement le 11 mars 2009 n°2138939 - Publication au BOPI 2009-03-11

Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270685 - Publication au BOPI 1999-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Renouvellement avec limitation n°2138939 - Publication au BOPI 1999-15

Renouvellement avec limitation n°2139135 - Publication au BOPI 1999-23

Inscription le 25 juin 1996 - Concession de licence n°202954 - Publication au BOPI 1996-06-25

Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20

Inscription le 19 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56173 - Publication au BOPI 1991-09-19

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53055 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 24 juin 1996 - Concession de licence n°202827 - Publication au BOPI 1996-06-24

Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64067 - Publication au BOPI 1992-06-18

Inscription le 28 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66748 - Publication au BOPI 1992-08-28

Renouvellement avec limitation le 11 mars 2009 n°2401064 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-03-11

Renouvellement avec limitation le 23 mars 2009 n°2402238 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-03-23

Inscription le 23 mars 2009 - Changement de dénomination n°502481 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-03-23

Inscription le 6 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623445 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-06

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2019 n°2710839 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-27