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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORANGE
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ESTAMPE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESTAMPE
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1593100
Date de dépôt :
21/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2030

Présentation de la marque ESTAMPE

Déposée le 21 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESTAMPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ESTAMPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ESTAMPE arrivera à expiration en date du 21 mai 2030.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 rue Olivier de Serres, 75015 PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2000 n°2169278 - Publication au BOPI 2000-03-31

Inscription le 24 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65600 - Publication au BOPI 1992-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 23 juin 1997 - Changement de nature juridique n°239117 - Publication au BOPI 1997-06-23

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2010 n°2438453 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-23

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2020 n°2748590 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-20

Services de communication, de télédiffusion, de radiodiffusion, de transmission de messages par tous moyens et notamment par voie de satellites et câbles à fibres optiques.Appareils permettant de recevoir et de décoder des informations et des signaux destinés notamment à des appareils de télévision. Appareils de communication interactifs pouvant d'une part recevoir et décoder des informations et signaux et d'autre part envoyer et coder des informations et signaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.