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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORANGE
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EASY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EASY
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1528902
Date de dépôt :
05/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2029

Présentation de la marque EASY

Déposée le 5 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EASY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque EASY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EASY arrivera à expiration en date du 5 mai 2029.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 1999 n°2142981 - Publication au BOPI 1999-04-22

Inscription le 18 août 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°283282 - Publication au BOPI 1999-08-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Inscription le 8 septembre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°284152 - Publication au BOPI 1999-09-08

Renouvellement avec limitation le 12 juin 2009 n°2410153 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-12

Renouvellement avec limitation le 23 avril 2009 n°2405454 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-04-23

Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°514322 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 6 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623445 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-06

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2019 n°2712877 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-16