Marque enregistrée - Marque en vigueur

e-cleaning days
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4220926
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2025
e-cleaning days de ORANGE

Présentation de la marque e-cleaning days

Déposée le 27 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « e-cleaning days » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque e-cleaning days a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-cleaning days arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Services de publicité, d'informations commerciales ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout media de diffusion ou de transmission d'informations ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans media (publicité) ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, services de compilation de données statistiques, études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires. Services de mise à jour de base de données et de logiciels, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'offres tarifaires à des fins publicitaires. Emission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils de télécommunications ; services de traitement de données et d'informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de données dans un fichier central (compilation de renseignements) ; compilation de données ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de conseil dans le domaine des télécommunications et de la digitalisation ; stockage (saisies, classement et archivage (notamment micrographique et électronique) de données, de documents et de plans (y compris numériques) ; analyse de fichiers de données ; création (conception) de programme d'informations publicitaires et commerciales pour les réseaux Internet et Intranet. Etude de projets techniques. Promotion, publicité et marketing de sites Web en ligne ; sondage d'opinion ;

Télécommunications ; services de transmission sécurisée de données ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; transmission de vidéo, données et sons vers des terminaux mobiles ; diffusion (transmission) et fourniture de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo ; fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion ; expédition et transmission de documents informatisés ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de transmission sécurisée ou non de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission de messages, d'images codées, de musique et de sons ; téléchargement de données ; fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; émissions radiophoniques et télévisées ; services d'information en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications et transmissions de données, textes, sons, images et films par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; communications par Internet ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Communication par terminaux d'ordinateurs et par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique (non téléchargeables) à partir d'Internet, de sites Web, MP3. Fourniture de temps d'accès à des réseaux sans fil, téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Consultations et conseils techniques en matière de télécommunications. Services d'accès à des sites électroniques ; services d'accès à des sites sur un réseau électronique d'informations ; location de temps d'accès à des sites Web [fournisseurs d'accès à Internet] ; fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication ;

Organisation et conduite de colloques, de concours, de jeux (éducation ou divertissement), de conférences et de congrès ; services d'enseignement et de formation, d'activités culturelles et sportives, d'éducation et de divertissement ; montages de programmes de radiodiffusion ou de télévision ; montage de bandes vidéo ; édition et publication de supports multimédia ; services de traitement d'images (filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et périodiques en ligne, information en matière de divertissement et d'activités sportives et culturelles, service de jeux et concours proposés en ligne à partir d'un réseau informatique et de télécommunication. Enregistrement de sons et enregistrement d'images et d'information sur supports analogiques et numériques. Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non). Services de divertissement radio et télévisés ; production de films, de programmes radiophoniques et télévisés, interviews. Services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements. Fourniture de publications électroniques en ligne sous forme de photographies, images, graphiques, inserts sonores, films, vidéos et programmes audiovisuels (non téléchargeables) en ligne ou à partir de bases de données informatiques, de l'Internet ou de sites Web sur l'Internet. Enregistrement de sons et enregistrement d'images et d'information sur supports analogiques et numériques, service de studios d'enregistrement. Services de divertissement par des sites Internet ;

Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique (conseil, information) à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique (conseil, information) dans le domaine informatique ; programmation pour ordinateurs, consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; conception et développement de systèmes informatiques à savoir d'équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics ; services de conseils techniques en informatique ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; hébergement d'un site en ligne permettant aux utilisateurs de télécharger des vidéos vers le serveur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et programmation de pages Web, création et installation de page Web ; conception de sites Internet ; conception de sites Web à des fins publicitaires ; conception de bases de données informatiques ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour le compte de tiers, pages Web et portails pour l'enregistrement de textes, images et musique fournis via des ordinateurs ou des téléphones mobiles ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques. Surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations par ordinateurs ou par appareils de télécommunications. Recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives ; création d'une communauté virtuelle et transmission de contenu audio, contenu vidéo, images photographiques, textes, illustrations graphiques et données, musique ; reconstitution de bases de données et d'images ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; ingénierie.