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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORANGE
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DISSERTO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DISSERTO
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3473843
Date de dépôt :
10/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2027
DISSERTO de ORANGE

Présentation de la marque DISSERTO

Déposée le 10 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISSERTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque DISSERTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISSERTO arrivera à expiration en date du 10 janvier 2027.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Inscription le 20 février 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°468974 - Publication au BOPI 2008-02-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Inscription le 26 février 2008 - Rejet partiel n°469338 - Publication au BOPI 2008-02-26

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2017 n°2637546 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-17

Adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; appareils de contrôle d'accès notamment par téléphone, appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce notamment associés à un récepteur téléphonique, bornes interactives de présentation et de commandes de produits et services, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, cartes à mémoire enregistrée, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant des programmes d'ordinateurs, cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes d'identification électronique ; appareils de jeux sur postes de télévision ; appareils électriques de contrôle pour appareils de jeux sur postes de télévision ; appareils de jeux électroniques destinés à être utilisés avec des récepteurs de télévision ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de programmes ; appareils électriques de contrôle de machines de jeux vidéo ; appareils électriques de contrôle pour appareils de jeu destinés à être utilisés avec des afficheurs ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de programmes destinées à être utilisées avec des appareils de jeu à afficheurs ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémorisation de programmes pour appareils d'amusement électroniques destinés à être utilisés avec des afficheurs, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémorisation de programmes pour des appareils de jeux électroniques à main ; appareils de jeux électroniques à main conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils électriques de contrôle pour les appareils de jeux électroniques tenus à la main ; les appareils de jeux, les machines et appareils ci-dessus ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation ;

Location de modems, location de modem. Exploitations de brevets, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire en matière de télécommunications.

Services de création (conception-élaboration) de système de sécurisation ; gérance de droits d'auteur, concession de licences ; essai de matériaux.