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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORANGE
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DECLIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECLIC
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1608411
Date de dépôt :
01/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2030

Présentation de la marque DECLIC

Déposée le 1 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque DECLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DECLIC arrivera à expiration en date du 1 juin 2030.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 rue Olivier de Serres, 75015 PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 24 mars 2000 n°2168607 - Publication au BOPI 2000-03-24

Inscription le 30 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239482 - Publication au BOPI 1997-06-30

Inscription le 21 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335406 - Publication au BOPI 2001-11-21

Inscription le 5 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°325936 - Publication au BOPI 2001-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2010 n°2427569 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-12

Inscription le 6 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615885 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Inscription le 6 janvier 2014 - Changement de dénomination n°615886 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Inscription le 6 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615884 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2020 n°2748606 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-20

Postes, appareils et matériels de téléphonie;combinés téléphoniques;auto-commutateurs, micro-commutateurs et appareils d'intercommunication et postes associés;installations, radioélectriques et appareils de radiotéléphonie; terminaux de télétexte et vidéotexte, modems, visiophones