Marque renouvelée - Marque en vigueur

DATAFLUX
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1467465
Date de dépôt :
24/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2028

Présentation de la marque DATAFLUX

Déposée le 24 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATAFLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment 02, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque DATAFLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DATAFLUX arrivera à expiration en date du 24 mars 2028.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment 02, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368344 - Publication au BOPI 2008-03-28

Renouvellement sans limitation n°2110241 - Publication au BOPI 1998-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Inscription le 4 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56672 - Publication au BOPI 1991-10-04

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2018 n°2675810 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-16

Ordinateurs.Programmes d'ordinateurs.Logiciels.Systèmes informatiques d'exploitation d'équipements informatiques pour le transfert de fichiers informatiques.Systèmes de téléchargement et de télédéchargement de logiciels. Services rendus au moyen des systèmes informatiques pour le transfert de fichiers informatiques et le téléchargement et le télédéchargement de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.