Marque renouvelée - Marque en vigueur

D'CLIK
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3014925
Date de dépôt :
17/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2030

Présentation de la marque D'CLIK

Déposée le 17 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'CLIK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque D'CLIK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D'CLIK arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Inscription le 5 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°325936 - Publication au BOPI 2001-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Inscription le 21 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335406 - Publication au BOPI 2001-11-21

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2010 n°2427566 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-12

Inscription le 23 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778341 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-23

Inscription le 23 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778340 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-23

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2020 n°2743141 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils téléphoniques, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs, modems, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour l'information, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, claviers, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, terminaux de télécommunication, appareils de contrôle d'accès notamment par téléphone ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce notamment associés à un récepteur téléphonique, appareils à haute fréquence, appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication et de péritélécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, sons, images et/ou signaux, matériels de connexion d'un équipement informatique (modems), matériel de transmission de messages, ordinateurs, ordinateurs pour le traitement des données et de textes, terminaux pour ordinateurs, écrans, imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à clavier et/ou écran, supports d'entrée ou de sortie, circuits de logiciels, disques, bandes magnétiques, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes téléphoniques, cartes d'identification électronique, cartes utilisables par un téléphone mobile donnant par prépaiement accès à un service de radiotélécommunications mobiles, modules de circuits intégrés, organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, sons, images et/ou signaux, cartes pour la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, sons, images et/ou signaux, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations, appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; banques de données, interfaces (logiciels), banques d'images (logiciels) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; appareils de jeux sur postes de télévision ; contrôleurs pour appareils de jeux sur postes de télévision ; appareils de jeux électroniques destinés à être utilísés avec des récepteurs de télévision ou avec un affichage vidéo ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de programmes pour appareils de jeux électroniques destinés à être utilisés avec des récepteurs de télévision ou avec un affichage vidéo ; machines de jeux vidéo et cartes à mémoire magnétiques ou à puce pour ces machines ; contrôleurs de machines de jeux vidéo ; disques et disquettes d'enregistrement ; mémoires à semi-conducteurs ; appareils d'enregistrement et de reproduction à disques magnétiques et à disques optiques ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant des programmes d'ordinateurs ; appareils de jeu destinés à être utilisés avec des afficheurs et contrôleurs pour de tels appareils ; cartes à mémoire magnétiques ou à puce de programmes destinés à être utilisées avec des appareils de jeu à afficheurs ; appareils d'amusement électroniques destinés à être utilisés avec des afficheurs et cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémorisation de programmes pour de tels appareils, cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémorisation de programmes pour des appareils de jeux électroniques à main ; appareils de jeux électroniques à main ; contrôleurs pour les appareils de jeux électroniques tenus à la main, logiciels de jeux, logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; programmes pour les jeux, les appareils de jeux, les machines et appareils ci-dessus. Imprimés, journaux, livres, manuels, brochures, brochures promotionnelles, publications en tous genres et sous toutes les formes, revues périodiques, enseignes en papier ou en carton ; papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) ; guides et manuels dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, photographies, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils), clichés, catalogues, cartes d'enseignement pour les programmes d'ordinateur, documentation, manuels d'instruction, notamment pour les téléphones fixes et mobiles, et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données. Abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie, abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de base de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mises à jour de bases de données. Services de télécommunications, à savoir : services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de radiotélécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de radiotéléphonie mobile ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de transmission d'informations par systèmes d'informations communicants à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie électronique sécurisée ; services d'interconnexion de réseaux d'entreprise.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.