Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONCERTO
ORANGE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1255033
Date de dépôt :
23/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2023

Présentation de la marque CONCERTO

Déposée le 23 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONCERTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CONCERTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONCERTO est expirée depuis le 23 décembre 2023.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société Anonyme - 78, rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158457 - Publication au BOPI 1993-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Renouvellement sans limitation n°2023116 - Publication au BOPI 1993-42

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2003 n°2252365 - Publication au BOPI 2003-11-05

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°19349 - Publication au BOPI

Inscription le 25 janvier 1993 - RESILIATION DE LICENCE n°154194 - Publication au BOPI 1993-01-25

Inscription - Transmission de propriété n°20989 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19348 - Publication au BOPI

Inscription le 27 juin 1988 - Transmission de propriété n°31044 - Publication au BOPI 1988-06-27

Inscription le 25 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154193 - Publication au BOPI 1993-01-25

Inscription - Concession de licence n°43716 - Publication au BOPI

Inscription le 27 juin 1988 - TRANSMISSION DE PROPRIETE n°31045 - Publication au BOPI 1988-06-27

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2013 n°2546425 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-17

Inscription le 6 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623445 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-06

Matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, électrostatiques;radioélectriques;de téléphonie, de télégraphie, de télescription, de commutation de données ou de messages, et notamment unités centrales téléphoniques et télématiques ainsi que leurs terminaux et leurs périphériques; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.