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ORANGE, Société anonyme

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour l'information, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, claviers d'ordinateurs, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir appareils d'intercommunication, écrans tactiles ; logiciels pour tablettes électroniques tactiles, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de messages, ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; logiciel d'applications ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du son. Terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Cartes à circuits imprimés ; cartes magnétiques vierges ou préenregistrées ; cartes de données ; cartes à mémoire ; cartes à puce ; cartes à microprocesseurs ; cartes à circuits intégrés ; cartes d'identification électronique ; cartes téléphoniques, cartes téléphoniques prépayées ; cartes de jeux électronique compatibles avec des téléphones et téléphones mobiles. Carte SIM ; carte électronique d'accès à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone. Cartes de fidélité magnétique et/ou à mémoire et/ou à microprocesseur, cartes de transport magnétique et/ou à mémoire et/ou à microprocesseur, cartes d'identification magnétique et/ou à mémoire et/ou à microprocesseur, cartes de contrôle d'accès magnétique et/ou à mémoire et/ou à microprocesseur. Puce à circuit intégré, module de communication sans fil avec une interface de câble pour permettre la transmission de données entre un lecteur/enregistreur de communication en champ proche (NFC). Logiciels (programmes informatiques), appareils et instruments électroniques, informatiques et de télécommunication, tous destinés au traitement, à la réalisation, à la sécurisation et/ou à la garantie des paiements dans le cadre d'opérations d'achat et de vente de marchandises ou de prestations de services réalisées par le biais de sites de commerce électronique, de réseaux informatiques ou téléphoniques ou par tous autres moyens de communication électroniques ; appareils, instruments et équipements électroniques, informatiques ou de télécommunication, destinés à l'authentification, l'identification, l'encodage, le décodage, le cryptage, le décryptage et la vérification de données, dans le cadre du traitement et de la sécurisation de paiements en ligne, par téléphone, ou par tous autres moyens de communication électroniques ; logiciels de télécommunication, pour la transmission électronique de données et d'informations relatives au paiement en ligne, par téléphone, ou par tous autres moyens de communication électroniques ; logiciels pour le traitement électronique d'informations structurées ou non à des fins de reconnaissance, de classification et d'extraction, ainsi que d'identification et de rapprochements intelligents de leur contenu, tous étant destinés à la prévention et à la détection des fraudes sur un réseau mondial de télécommunication, ainsi qu'au traitement et à la sécurisation des paiements en ligne, par téléphone, ou par tous autres moyens de communication électroniques ; cartes électroniques utilisables par téléphone, donnant accès, par prépaiement, à un service de radiotélécommunications. Bornes relais pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes d'accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil.

Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ; services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout media de diffusion ou de transmission d'informations ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, gérance administrative de lieux d'exposition, services d'établissement de plans media (publicité), services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, services de compilation de données statistiques, études statistiques ; conseils en information ou renseignements d'affaires. Services de mise à jour de base de données et de logiciels, services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central (compilation de renseignements) ; services d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; service d'abonnement téléphonique par forfait.

Affaires financières ; affaires monétaires ; assurance et financement d'appareils, systèmes et installations de télécommunications ; services de transfert électronique de fonds et transaction en ligne ; administration de fonds et d'investissements ; services financiers informatisés ; parrainage financier ; services d'information et de conseils concernant les assurances, les affaires financières, les affaires monétaires, les affaires bancaires à domicile et sur l'Internet, les informations concernant les titres et les actions, le courtage en Bourse, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet ; transmission sécurisée de paiement à distance ; services de paiement sécurisés en ligne et par téléphone ; services financiers, à savoir, services de traitement des transactions par carte de crédit et de débit ; émission de cartes de crédit ; transactions de compensation et de rapprochement par le biais de réseaux mondiaux de communications ; services de traitement des paiements électroniques ; services financiers, à savoir transfert de fonds et achat de produits et services proposés par des tiers, tous via des réseaux électroniques de communications ; compensation et conciliation de transactions financières via des réseaux électroniques de communication ; services financiers, à savoir fourniture de services de protection et prévention des fraudes financières et résolution de litiges ; opérations bancaires en ligne.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs et par réseaux de fibres optiques, transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, d'images codées, de musique et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, échange de documents informatisés ; téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails. Services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone. Emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture de temps d'accès à des réseaux sans fil, téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée ou non de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de messages. Location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Transfert sans fil de données par le biais de protocoles d'applications sans fil ; transfert sans fil de données par Internet ; transmission d'informations financières, y compris en ligne et sur un réseau informatique mondial ; transmission de communications et d'informations cryptées ou non. Fourniture d'accès à des programmes informatiques pour la réalisation de transactions financières sur un réseau informatique mondial de communication ou par téléphone.

Élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et de télécommunication ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications (à l'exception des services d'installation et de réparation de matériel informatique et de télécommunication) ; consultation en matière de logiciels ; location de logiciels informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; consultations et conseils techniques dans le domaine des systèmes de paiement électronique et des communications électroniques ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et programmation de pages Web, conception de sites Internet ; conception de bases de données informatiques ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques. Surveillance de signaux, d'images et d'informations par ordinateurs ou par appareils de télécommunications ; études de projets techniques. Services d'ingénierie. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Services de sécurisation de paiements par programmation informatique dans le cadre d'opérations d'achat et de vente de marchandises ou de prestations de services réalisés par le biais de sites de commerce électronique, de réseaux informatiques ou téléphoniques ou par tous autres moyens de communication électroniques ; conception, développement, programmation, installation, mise à jour et maintenance, pour des tiers, de logiciels, de solutions logicielles applicatives, de bases de données informatiques, tous destinés au traitement, à la réalisation, à la sécurisation et/ou à la garantie des paiements dans le cadre d'opérations d'achat et de vente de marchandises ou de prestations de services réalisées par le biais de sites de commerce électronique, de réseaux informatiques ou téléphoniques ou par tous autres moyens de communication électroniques.