Marque renouvelée - Marque en vigueur

AU FIL DU TEMPS
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94533214
Date de dépôt :
18/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2029

Présentation de la marque AU FIL DU TEMPS

Déposée le 18 août 1994 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU FIL DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Batiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque AU FIL DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque AU FIL DU TEMPS arrivera à expiration en date du 27 juin 2029.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE - Batiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2004 n°2270198 - Publication au BOPI 2004-07-08

Inscription le 24 mars 1997 - Changement de nature juridique n°234797 - Publication au BOPI 1997-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409480 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-06-05

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2019 n°2725923 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-27

Communications téléphoniques; communications télégraphiques; communications par terminaux d'ordinateurs; informations en matière de télécommunications; locations d'appareils pour la transmission de messages; transmission de télécopies; transmission de télégrammes; services de télécommunications, et notamment un service comportant une offre tarifaire