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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORANGE
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ATOUTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATOUTS
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1549756
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2029

Présentation de la marque ATOUTS

Déposée le 8 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ATOUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ATOUTS arrivera à expiration en date du 8 septembre 2029.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1999 n°2152181 - Publication au BOPI 1999-09-07

Inscription le 6 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284036 - Publication au BOPI 1999-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295695 - Publication au BOPI 2000-02-21

Renouvellement sans limitation le 10 août 2009 n°2415401 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 6 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623445 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-06

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2019 n°2726804 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-27

Communications.Agences de presse et d'information.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision, télématique.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Montage et diffusion de programmes radiophoniques, télévisés, cinématographiques, notamment par câbles, satellites.Education et divertissements.Education.Institutions d'enseignement.Edition de cassettes.Abonnements de cassettes.Prêts de cassettes.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.téléfilms, émissions, débats, journaux télévisés, interviews, informations, exposés, jeux télévisés, variétés.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, cinématographiques, video, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et préparation de compétitions et manifestations sportives, de galas

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.