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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORANGE
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ATOUT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATOUT
ORANGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1503994
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2028
ATOUT de ORANGE

Présentation de la marque ATOUT

Déposée le 16 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 129 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ATOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ATOUT arrivera à expiration en date du 16 décembre 2028.

ORANGE a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE , QUARTZ , MaLigne TV , No MAGIQUE , No MAGIQUE VERT , Contact Plus API , NUMERO VERT INTERNATIONAL , DOMISSIVE , TRANSFIX , DJINN


ORANGE, Société anonyme - 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France - SIREN 380129866


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2008 n°2391821 - Publication au BOPI 2008-12-11

Renouvellement sans limitation n°2130081 - Publication au BOPI 1998-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 17 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300328 - Publication au BOPI 2000-05-17

Inscription le 6 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623445 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-06

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2018 n°2698896 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-22

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